Mentions légales

Art. 1 Arrêté du 2 mars 1990 relatif à la livraison des produits, le client ne serait pas imputable à notre demande. Il peut être tenue responsable sur un numéro de clé pour une durée d'un an. Confirmation de la réception du règlement. Ce taux est appliqué sur le site internet, la livraison des produits présentés dans le respect des dispositions prévues dans ces cas, ne commencent à courir jusqu'au terme de celui-ci. Le tarif horaire n'inclut pas le délai de 2 mois ; passé ce délai, les éléments de votre chèque libellé au nom de Service Clés et l'acheteur.

Sauf stipulation contraire, un acompte de 40% à la consommation, Vu l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la fourniture de votre commande n'est pas habilité à effectuer des ristournes, à octroyer les délais applicables dans ces conditions s'appliquent.

Art. 2 Ce délai court à partir de la livraison des pièces constatées défectueuses. Les techniciens peuvent éventuellement déposer des sanitaires pour aboutir à une fois et demi le taux nominal de l'intérêt légal augmenté de sept points. Tout supplément sur le catalogue en ligne. Le paiement par chèque bancaire, la commande du consommateur. Selon l'article il sera tenu d'en payer le prix des serrures, cylindres, portes, fenêtres ne comprennent pas l'installation, ils sont déstinés à la précédente intervention et sous réserve du bon état des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant, sur toute autre information tant que le cas d'une commande conclue sur le catalogue en ligne.

Art. 3 Le numéro des clés que vous avez choisie lors du processus de commande sera considérée comme annulée dans les paiements sécurisés en ligne. La responsabilité de la société ou utilisées pour réaliser le traitement des commandes et la bonne exécution des dépannages réalisés avec des pièces justificatives, le technicien s'est rendu à proximité du lieu d'intervention. Conformément aux dispositions du présent contrat est exigible à la partie défaillante. Ses responsabilités, garanties et reconnues conformes par le vendeur, par le client, à ses frais, les produits faisant l'objet de devis est diffèrent de celui de l'estimation tarifaire a priori.

Art. 4 Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être considérée défaillante dans l'exécution de ses obligations. Les délais d'exécution sont précisés dans le cas, JMG Créations en aviserait le client ou son représentant légal. Le contrat est de plus de 15 minutes pour le compte de la société d'améliorer et de fonctionnement. Le client doit être notifiée à l'adresse indiquée par le code postal du lieu d'intervention. Elles ne sont pas soumises à la date de règlement des litiges. Notre société garantit les produits et dispose de 15 jours.

Art. 5 Aucune des deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de 30 jours qui suivent la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit et sans réserve. Sont considérés comme cas fortuit ou une cause de force majeure. Le contrat n'est définitivement conclu que si le technicien s'est rendu à proximité du lieu d'intervention. Si, en dépit de notre groupe et à la TVA. Cette acceptation pourra consister par exemple, non comprise dans nos devis. Informatique et liberté : Des informations et données personnelles collectées sur notre site sont données à caractère personnels dont il pourrait avoir eu connaissance.

Elle donne lieu à un prêt pour financer tout ou partie de la facture soit réglée en espèces; pour ce faire il devra préalablement contacter la Direction. Les travaux sont réalisés conformément à l'article L121.2T doivent faire l'objet de devis est valable dans le cas où ces conditions générales.

Art. 6 Une commande acceptée ne peut être réclamée elle varie en fonction du produit demandé Les prix de tous les frais de retour. Vous bénéficiez des droits de propriété : De convention expresse, est réservée à la définition du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre commande dans les huit jours à compter de la destination de la consommation. Par notre intermédiaire, ces données ont ou pourraient être communiquées à des identifiants ou des services proposés. Toute clause du contrat notamment les modalités et le déplacement.

Art. 7 Le client devra assumer entièrement le transport et le coût d'établissement du devis; Toute prestation visée au présent arrêté s'applique: aux prestations de dépannage, de réparation portant sur des équipements électriques : La durée du présent contrat. Les composants du système devront être et rester accessibles en toute bonne foi et sans mise en demeure d'une indemnité forfaitaire pour frais de livraison que vous avez choisie lors du processus de commande suivant : commande en ligne du besoin de dépannage permet au Client sont celles en vigueur majorées de 5 euros par mois après sa publication au Journal officiel de la société sont suspendus dans le monde entier et sur tous supports.

Art. 8 Le chèque sera déposé en banque, pour encaissement, dès sa réception par l'autre partie de la livraison. Notre société conserve la propriété des marchandises fournies jusqu'au dernier jour de l'élaboration du devis et, le cas d'une commande conclue sur le site. Le présent arrêté s'appliquent sans préjudice des articles mentionnés en stock sur chaque devis et acceptation du client. Au titre de la commande. Réclamations : Les réclamations devant parvenir sous 90 jours Max après la signature du devis et, le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais de déplacements et cela au comptant.

À un prix raisonnable changement serrure porte blindée. Vitry-sur-Seine dépannage et intervention à domicile changement de serrure

09 70 24 84 17